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Marques déposées par CHRISTIANE PAYAN
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DOMAINE DES MOULINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MOULINS
CHRISTIANE PAYAN

Numéro de dépôt :
1646704
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES MOULINS

Déposée le 20 février 1991 par CHRISTIANE PAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHRISTIANE PAYAN, domicilié(e) 7 CHEMIN DES MOULINS, 30650 SAZE (dossier no 2192611) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIANE PAYAN domicilié(e) (dossier no 2192611) - France.

La marque DOMAINE DES MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES MOULINS est expirée depuis le 20 février 2011.

CHRISTIANE PAYAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AGNES


CHRISTIANE PAYAN - 7 CHEMIN DES MOULINS, 30650 SAZE (dossier no 2192611) - France


CHRISTIANE PAYAN - (dossier no 2192611) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192611 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323680 - Publication au BOPI 2001-05-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du Rhône et côtes du Rhône Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Moulins